Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4590185
Date de dépôt :
14/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2029
Présentation de la marque SCSF
Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par la Société Anonyme (SA) Suisse Constance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCSF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-45 du 8 novembre 2019.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Suisse Constance domicilié(e) Weinberglistrasse 4 - 6005 - Lucerne - Suisse .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Suisse Constance SA, Monsieur Andrés Taracido domicilié(e) Weinberglistrsse 4 - 6005 - Lucerne - Suisse .
La marque SCSF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCSF arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.
Suisse Constance a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOSKIN , LABORATOIRE COMPLINOV , ARTHROFLEXIL , MINCIFLORIL , ARTI COLLAGENE , SCEF , LABORATOIRE COMPLINOV
Déposant :
Suisse Constance SA - Weinberglistrasse 4 - 6005 - Lucerne - Suisse
Mandataire :
Suisse Constance SA, Monsieur Andrés Taracido - Weinberglistrsse 4 - 6005 - Lucerne - Suisse
Historique :
Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45
Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16
Classe 05 - Produit
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
